L’accident de trajet: définition

Vous connaissez très probablement l’accident du travail, qui désigne, comme son nom l’indique, un dommage, qui a lieu dans le cadre de votre activité professionnelle. Dans ce cas, c’est la plupart du temps votre employeur qui est considéré comme responsable, en fonction de la situation et du contexte. Mais connaissez-vous l’accident de trajet ? L’équipe PROXYGENE vous explique !

Un accident durant le trajet domicile-travail

Pour être considéré comme un accident de trajet, celui-ci doit avoir lieu en vous rendant ou en quittant votre lieu de travail, depuis ou vers votre résidence. Il peut alors s’agir de votre résidence principale ou secondaire habituelle, si vous avez l’habitude d’y séjourner. Comme le site du gouvernement le précise « elle peut également être tout autre lieu où vous vous rendez de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial ou d’agrément« . Il est également souligné que « le trajet entre votre domicile et votre lieu de travail doit être le plus direct possible« , sauf en cas de covoiturage régulier.

Des critères particuliers

Enfin, il est précisé que « le trajet doit être effectué pendant une plage horaire en lien avec vos heures de travail, prenant en compte la longueur du trajet et les moyens de transport utilisés« . Il existe quelques cas particuliers, par exemple si vous rentrez après un pot organisé plus tard dans la soirée. Si vous êtes victime d’un accident de trajet, vous avez 24 heures pour le déclarer à votre employeur. Les déplacements personnels que vous faites après être rentré du travail ou durant vos congés ne sont donc pas considérés comme tels, bien évidemment.

Source: Auto Plus, 2023